Code BSS/Identifiant BSS

Le code BSS (ou code national du point d’eau) correspond au code national du dossier de tout ouvrage souterrain déclaré et qui a été intégré à la Banque du Sous-Sol (BSS) du BRGM. Il permet de désigner « tout objet ayant trait à la géologie » notamment tout point d’eau d’origine souterraine qu’il s’agisse d’un puits, d’une source ou d’un forage.

Depuis 1997, le SANDRE a retenu le code BSS comme identifiant national des points d’eau d’origine souterraine. En effet, ce code unique et stable permet d’identifier chaque point d’eau, facilitant ainsi l’échange d’informations entre partenaires (maîtres d’ouvrages, ARS, Agence de l’Eau, DREAL, …).

Les caractéristiques techniques associées à ce code (coordonnées géographiques, profondeur et coupe géologique) permettent de localiser précisément les points d’eau et d’identifier les aquifères en relation.

Depuis novembre 2016, un nouveau format de codification a été mis en place dans le cadre du projet de refonte de la banque nationale BSS. L’objectif est de renforcer sa pérennité, sa stabilité dans le temps, et son interopérabilité.

L’ancien code BSS était obtenu par concaténation d’un indice BSS (10 caractères obligatoires) et d’une désignation BSS (de 1 à 6 caractères), séparés par le caractère « / », sans espace, ni tiret et sans omettre les zéros en début d’indice et de désignation.
Exemple : 08035X0398/F.

Le nouveau code BSS quant à lui est plus simple et permet plus de combinaisons possibles. Il prend la forme suivante : BSS000AAA.

• les 3 premières lettres sont immuables (identification BSS)
• les 3 chiffres et 4 lettres sont incrémentés de façon automatique

Pour en savoir plus sur la refonte de la BSS, vous pouvez vous référer à l’article concernant la mise en place du nouvel identifiant BSS.