Mentions légales

Publication

La direction de la publication est assurée par le BRGM (3 avenue Claude Guillemin - BP 36009 - 45060 Orléans Cedex 2 – France – Tél : 02 38 64 34 34)

Les partenaires du système d’information sur l’eau (SIE) sont les contributeurs de ce site.

Développement et gestion du site

Réalisation du site : BRGM, Acatus et Itsaso Design
Conception graphique : BRGM et Itsaso Design
Gestion du site : BRGM
Hébergement du site : BRGM

Informatique et libertés

Le site Internet www.ades.eaufrance.fr bénéficie d’une déclaration CNIL (n°1821897 v 0 du 23 décembre 2014).

Information des Internautes sur le service de mesure d’audience

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le portail et leur fréquence de retour grâce aux solutions aux solutions Google Analytics. Si vous ne souhaitez pas être audité, vous pouvez vous reporter aux règles de confidentialité. Une mesure est également réalisée grâce à l’outil PIWIK.
Ce site utilise des cookies. En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer des cookies à des fins de mesure d’audience.

Droits d’auteur et copyrights

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les données exportées sont accompagnées d’un avertissement.
Les copyrights suivants s’appliquent :
• Fonds cartographiques : SCAN 1000® de l’IGN, SCAN 100® de l’IGN, SCAN 25® de l’IGN, SCAN Régional® de l’IGN, GEOFLA® Communes et GEOFLA® Départements de l’IGN.